Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site INSTITUT SANDIA est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Ce site est propriété de INSTITUT SANDIA

INSTITUT SANDIA
L’AIGLON 25 RUE ROQUEBILLIERE
06300 NICE

Directeur de publication du site : Déborah Farruggio

Ce site a été créé par : Claire Lyoret – auto entrepreneur
Ce site est maintenu et hébergé par : Claire Lyoret / OVH (Hébergement)
Copyright : INSTITUT SANDIA

Droits de propriété intellectuelle

INSTITUT SANDIA avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des séquences animées,… ;
et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de INSTITUT SANDIA ou de tiers ayant autorisé INSTITUT SANDIA à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :
Documents internes à INSTITUT SANDIA ou délivrés par MARIA GALLAND
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de INSTITUT SANDIA, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Informations relatives aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, INSTITUT SANDIA peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre.
Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site INSTITUT SANDIA est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

La société INSTITUT SANDIA s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet INSTITUT SANDIA sont destinées à l’usage de la société INSTITUT SANDIA. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresse, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique ( » newsletter « ) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site INSTITUT SANDIA ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de INSTITUT SANDIA . Néanmoins, INSTITUT SANDIA doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

Mise à jour

INSTITUT SANDIA se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.